Le présent logiciel (ci-après désigné “Logiciel sous licence”) est soumis au droit de copyright ou de sous-licence par JVC KENWOOD Corporation (ci-après désigné “Concédant de licence”).
Le présent Contrat de licence logicielle (ci-après désigné “Contrat”) fixe les conditions d'utilisation par le client du Logiciel sous licence. Le client a le droit d'utiliser le Logiciel sous licence sous réserve d'accepter les conditions du Contrat.
Le client (ci-après désigné “Utilisateur”) est réputé avoir accepté les conditions du Contrat dès lors qu'il déballe ou utilise le Logiciel sous licence, moment auquel le Contrat est considéré entrer en application.

Article 1 Généralités

Le Concédant de licence octroie par les présentes à l'Utilisateur une licence non-exclusive et non-transférable (sauf exceptions telles qu'indiquées au Paragraphe 1, Article 3).

Article 2 Licence

1. La licence liée au Logiciel sous licence et accordée à l'Utilisateur conformément aux termes du Contrat consiste en son droit à utiliser le Logiciel sous licence sur un ordinateur personnel précis, unique (ci-après désigné “PC déclaré”) aux fins d'utilisation du produit en objet.
   Si le produit en objet est un ordinateur personnel, le produit en objet lui-même est le PC déclaré.
2. L'utilisation du Logiciel sous licence est limitée à des fins personnelles, et toute distribution du Logiciel sous licence est interdite à quelque fin que ce soit, qu'elle soit commerciale ou non.
3. Interdiction est faite à l'Utilisateur de dupliquer ou copier, ou altérer par modification ou par ajout le Logiciel sous licence et la documentation associée, que ce soit en tout ou en partie.
4. L'Utilisateur accepte d'utiliser le Logiciel sous licence conformément au mode d'emploi ou aux instructions données dans le fichier d'aide, et renonce à utiliser, dupliquer et traiter d'une autre manière le Logiciel sous licence en tout ou partie en infraction de l'une quelconque des dispositions de la législation du copyright ou de toute autre législation ou réglementation applicable.
   Par ailleurs, l'Utilisateur s'interdit de permettre à un tiers d'utiliser le Logiciel sous licence au moyen d'une connexion réseau au PC déclaré.

Article 3 Conditions de licence

1. L'Utilisateur a le droit de céder le produit en objet à un tiers, par le transfert de la licence du Logiciel sous licence au dit tiers dans les conditions indiquées aux alinéas 1) et 2) ci-après.
   1. Le Logiciel sous licence (y compris ses mises à jour et à niveau) et la documentation associée, ainsi que toutes ses copies, fournitures liées et apparentés, sont transférés au tiers sans que l'Utilisateur n'en conserve aucune possession d'aucune sorte.
   2. Le cessionnaire est lié par les termes du présent Contrat de licence logicielle.
2. L'Utilisateur s'interdit de mettre à disposition, exporter ou expédier outremer le Logiciel sous licence et la documentation associée.
3. L'Utilisateur s'interdit d'analyser le code source du Logiciel sous licence, tel que par désassemblage ou décompilation.

Article 4 Droits sur le Logiciel sous licence

Tous les droits sur le Logiciel sous licence et la documentation associée, y compris de copyright, demeurent la propriété du Concédant de licence ou des ayant-droits originaux (ceux qui accordent au Concédant de licence les droits de licence, sous-licence et apparentés sur le Logiciel sous licence). L'Utilisateur ne détient aucun droit sur le Logiciel sous licence et la documentation associée, autre que celui de licence accordé aux termes du Contrat.

Article 5 Avis de non-responsabilité du Concédant de licence

1. Le Concédant de licence et les ayant-droits déclinent toute responsabilité quant aux éventuels préjudices subis pas l'Utilisateur ou les tiers par suite de l'exercice de la licence accordée à l'Utilisateur aux termes du Contrat, dans les limites autorisées par la loi à restreindre la portée du présent avis de non-responsabilité.
2. Le Concédant de licence réfute toute garantie de bonne qualité marchande du Logiciel sous licence, de sa compatibilité ou de son adaptation à un usage particulier.

Article 6 Responsabilité vis-à-vis des tiers

Si l'utilisation du Logiciel sous licence par l'Utilisateur donne lieu à un litige avec des tiers pour des motifs liés à une violation des droits de copyright, de brevet ou de tout autre droit de propriété intellectuelle, il appartient à l'Utilisateur de régler le litige à ses frais et sans préjudice pour le Concédant de licence et les ayant-droits originaux.

Article 7 Confidentialité

L'Utilisateur s'engage à respecter la confidentialité du Logiciel sous licence et des informations contenues dans la documentation associée, ainsi que des parties du Contrat à n'être pas connues publiquement et s'engage à ne pas les divulguer ou communiquer à des tiers sans l'accord écrit préalable du Concédant de licence.

Article 8 Protection des droits de copyright, etc.

En utilisant le Logiciel sous licence, l'Utilisateur s'engage à se conformer à la législation sur le copyright et à toutes les autres législations et réglementations applicables.

Article 9 Annulation du Contrat

1. Si l'Utilisateur contrevient à toute disposition du Contrat, le Concédant de licence peut de plein droit résilier le Contrat avec effet immédiat et réclamer à l'Utilisateur réparation des préjudices subis en conséquence de l'infraction.
2. Si le Contrat est annulé conformément aux dispositions du paragraphe précédent, l'Utilisateur doit détruire le Logiciel sous licence (y compris ses mises à jour et à niveau) et la documentation associée, ainsi que toutes ses copies, fournitures liées et apparentés, dans un délai de deux (2) semaines à compter de la date de résiliation du Contrat et présenter au Concédant de licence une preuve écrite de la destruction.

Article 10 Résiliation du Contrat

L'Utilisateur peut résilier le Contrat en détruisant le Logiciel sous licence (y compris ses mises à jour et à niveau) et la documentation associée, ainsi que toutes ses copies, fournitures liées et apparentés.

Article 11 (Divers)

1. Dans l'éventualité où une disposition quelconque du Contrat serait déclarée nulle par la loi, toutes les autres dispositions restent en vigueur.
2. Tout sujet pour lequel le Contrat ne prend aucune disposition et toute question soulevée par l'interprétation des dispositions du Contrat doit trouver résolution par consultation mutuelle de bonne foi entre le Concédant de licence et l'Utilisateur.
3. L'Utilisateur et le Concédant de licence conviennent que le Contrat est conforme aux lois du Japon et que tout litige susceptible de naître du Contrat en lien avec les droits et obligations est résolu par soumission par les parties à la juridiction exclusive du Tribunal du District de Tokyo comme cour de première instance.

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